Interdiction de revendre un plan

Il est strictement interdit pour le client de revendre le plan acquis sur notre site, que la maison soit construite ou non.

Nos plans sont protégés par la loi sur les droits d'auteur, et toute tentative de revente constitue une infraction grave. Chaque violation de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites judiciaires et à une amende pouvant atteindre 100 000 $.

De plus, l'achat d'un plan n'autorise la construction que d'une seule maison. Toute utilisation supplémentaire du plan sans autorisation préalable est également illégale et passible de sanctions.